Le Blog du référencement » Google Books perd son procès contre La Martinière

Google Books contre la Martinière : Astérix aurait-il gagné ?

La récente condamnation de Google pour contrefaçon, suite à une action en justice des éditions de La Martinière, peut-elle mettre un coup d’arrêt aux volontés hégémoniques de Google Books ?

Google a décidé de faire appel. Pour lui, la réponse est clairement non. Pour son service Google Books, le géant de Mountain View a été condamné pour « contrefaçon », pour avoir numérisé et diffusé des livres dont les droits d’auteurs appartenaient à La Martinière-Le Seuil, troisième éditeur français .

Sanction à la fois lourde et symbolique pour Google, que le TGI de Paris a condamné à 300 000 euros de dommages et intérêts et à une astreinte de 10.000 euros par jour en cas de non retrait des livres concernés sur Google Books dans les 30 prochains jours.

Google Books dans l’impasse ?

Les interprétations des deux parties sur l’affaire sont différentes. Si Google considère que seuls les livres de La Martinière – Le  Seuil sont remis en cause dans son projet Google Books, La martinière au contraire extrapole cette décision au niveau général du livre français, et y voit une jurisprudence et une avancée juridique majeure.

La Martinière souhaiterait donc, sur ces nouvelles bases, renégocier la gestion de Google Books en France. S’il n’accepte pas les propositions actuelles de Google, il aimerait trouver un accord satisfaisant pour que ses ouvrages soient à nouveau accessibles sur Google Books, avec une redistribution plus juste des bénéfices générés.

Google Books, une affaire à suivre…

Le Blog du Referencement suivra l’évolution de l’affaire de Google Books de près.

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